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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE
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CT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CT
AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98756465
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2028

Présentation de la marque CT

Déposée le 23 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE domicilié(e) Place de la Gare - 02550 - ORIGNY EN THIERACHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 980 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CT arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

AU CREUSET DE LA THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : CT , RAILOX , CT , VIBLIO , TASAE , ORIABAL , ORESUN , ORINOX , CLOTIDE , ORIAL


AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société par actions simplifiée - Place de la Gare - 02550 - ORIGNY EN THIERACHE - France - SIREN 835980079


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2385102 - Publication au BOPI 2008-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2018 n°2697199 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-30

Garde-corps métalliques, rambardes métalliques, mains courantes métalliques, barreaudages métalliques. Garde-corps non métalliques, rambardes non métalliques, mains courantes non métalliques, barreaudages non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.